Règlement intérieur 2023

L'organisation statutaire de la section "cyclisme" est soumise aux exigences du statut et règlement intérieur du Club Sportif Andelysien omnisports, entité juridique dont elle dépend.

Ce règlement intérieur s'applique obligatoirement à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. Il est disponible au siège et une copie est remise à chaque adhérent contre signature.

Adhésion et adhérents

Art.1 - Adhésion

L'adhésion à la section Cyclisme est libre pour toutes les personnes qui souhaitent participer à la réalisation de son objet, sous réserve d'acquitter la cotisation. Le bureau se réserve le droit de refuser la demande d'adhésion, sans avoir à motiver sa décision.

Art.2 - Adhérents

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le bureau et validé lors d'une assemblée générale d'adhérents. Le versement de la cotisation doit être établi par chèque ou virement bancaire à l'ordre de la section au plus tard le 31 mars de l'année. Toute cotisation versée à la section est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion.

Art.3 - Les droits de l'adhérent

Art. 3-1 Les dirigeants

Chaque personne exerçant une activité au sein du club auprès des coureurs (en dehors de la compétition) devra prendre auprès de la FFC une licence de dirigeant (voire une licence UFOLEP). Celle-ci témoignera de son engagement envers la section, lui permettra en outre de bénéficier d'une couverture d'assurance et de pouvoir conduire un véhicule du club ou loué par lui. Le coût de cette licence sera pris en charge par le club.

L'appartenance à la section cycliste du CSA ouvre l'accès à des droits dans le respect de certaines conditions du présent règlement :

Art. 3-2.1 Les adhérents licenciés dans une fédération

• S’acquitter du coût de la cotisation annuelle comme défini article 2 et de la licence FFC, ou licence UFOLEP.
• Participer aux épreuves organisées par le club dans sa catégorie, sauf cas de force majeure. Aucun autre engagement ne sera payé ce jour-là.
• Participer aux épreuves auxquelles on est inscrit (sauf force majeure)
• Tout désistement pour une épreuve alors que l’engagement a été payé par le club, entrainera la retenue du montant sur caution.
• Le coureur devra informer le trésorier de son engagement aux courses au plus tard le lundi soir précédent le week-end de l'épreuve. Jusqu'au dimanche soir qui précède le week-end de l'épreuve au plus tard, un coureur pourra demander l'annulation de son engagement avec motif justifié. Au-delà de cette date et sans motif recevable, il sera attendu par les dirigeants au départ de l'épreuve et s'exposera au paiement d'une amende auprès de la F.F.C.
• L'absence de recours à des produits ou des procédés dopants.
• La participation à un nombre de courses minimum fixé annuellement par le bureau en fonction des conditions d’organisation en vigueur, sauf événement particulier (blessure, maladie, annulation des courses...)
• Communiquer systématiquement ses résultats auprès du chargé de communication par les moyens définis en assemblée générale.
• En cas de mutations les frais sont à la charge du coureur, de même que le coût de ses engagements de la saison et les tenues offertes pour la saison (sauf raison sportive)
• La participation régulière aux entraînements collectifs durant la période définie à partir du premier samedi de janvier (sauf jour de l'An).

Art. 3-2.2 Pour tous les adhérents licenciés en fédération ou non

• La participation bénévole à l’organisation des courses organisées par le C.S.A. cyclisme est OBLIGATOIRE pour tous, sauf motif justifié. Cela à hauteur d'au moins une participation à l’organisation par saison. Le licencié pourra se faire remplacer dans sa tâche par une tiers personne de son choix.
• Le port des tenues aux couleurs du club en toutes occasions (y compris lors des entraînements collectifs) ainsi que celui du casque est obligatoire. En cas de non respect, le coureur ne sera pas autorisé à participer à l’organisation.
• Les adhérents se doivent un respect mutuel. La courtoisie est de rigueur entre membres.
• Tout comportement dans l'intention de nuire au bon fonctionnement de la section entrainera des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion.
• Les réunions pour les organisations des courses sont obligatoires (sauf motif valable) sachant que les dates des réunions seront fixées un mois en avance.

Art. 3-3.1 Les avantages de l'adhérent licencié en fédération

Lorsque l'ensemble de ces conditions est respecté, l’adhérent licencié en fédération bénéficiera de :

• Un cuissard et un maillot
• Pour les catégories "jeunes" une bourse aux vêtements (hors cuissards) est proposée : en échange de la restitution d'un équipement devenu trop petit mais encore en très bon état, le club fournit l'équivalent d'occasion ou neuf suivnt les stocks.
• Le versement des primes (grilles F.F.C. au plus tard le 31/12 de l'année en cours) ;
• Le club prend en charge le montant des engagements F.F.C. et U.F.O.L.E.P. uniquement pour les courses pour lesquelles le coureur s'est inscrit en temps et heures auprès du responsable des engagements AVEC PLAFOND de 9€ ;

• Le club prend en charge dans la limite d’une épreuve par an une partie des frais de déplacement et d'hébergement des coureurs pour les courses par étapes et par équipes F.F.C./ UFOLEP ainsi que pour les nationaux et différents championnats dans la limite d'un plafond fixé à :
  • 25 € pour une course située a moins de 200 km des Andelys
  • 50 € au-delà
• Après étude du cas par le bureau, une « aide exceptionnelle » peut être décidée auprès d'un coureur victime d'un bris de matériel suite à une chute en compétition.

Art. 3-3.2 Les adhérents non licenciés dans une fédération

• L’adhérent bénéficie de l’encadrement du club lors des sorties collectives
• Il peut s’inscrire aux différentes organisations du club autres que les compétitions

Art. 4 - Sanctions et Exclusions

Art. 4-1 Cas de soupçon de dopage

La section s'engage à appliquer les mesures définies par le règlement disciplinaire FFC. A l'issue des procédures, l'exclusion définitive sera prononcée. La section se réserve le droit d'une intervention en justice si l'intégrité de la section est injustement mise en cause.

Art. 4-2 Cas sanctions particulières de section

Voir le détail des sanctions et amendes suivant l'article 3-2

Art. 4-3 Cas sanctions particulières de section 2

Dans le cas de dégradation du matériel du club, le licencié devra s'acquitter du montant de la remise en état

Art. 5 - Assurances

Sorties collectives : couverture en responsabilité civile des coureurs lors des entrainements collectifs. Il est considéré que la prise en charge intervient sur les jours d'entrainement définis par le club à partir du point de rassemblement et au retour à celui-ci.

Art.6 -Assemblée Générale

Convocation

L'assemblée générale ordinaire se réunit autant que nécessaire et au moins 1 fois par an sur convocation du bureau exécutif. Seuls les membres à jour de leur cotisation à la date de la convocation de l'AG sont autorisés à voter. Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : messagerie depuis le site officiel du club.

Ordre du jour

Les auteurs de la convocation rédigent un ordre du jour communiqué aux adhérents en même temps que la convocation. Seules les questions inscrites à l'ordre du jour peuvent être valablement évoquées en assemblée, à l'exception de la révocation des dirigeants qui peut intervenir à tout moment. Quorum et vote Quorum = 50% +1 des adhérents inscrits à jour de leur cotisation. Le vote des résolutions s'effectue à main levée.

Décisions

L'assemblée générale élit les administrateurs membres du CA (cas où 50 adhérents dans la section) et les membres du bureau exécutif. Elle se prononce notamment sur le rapport annuel des dirigeants, les comptes/le budget et les orientations organisationnelles et sportives de la section. Le contrôle et la sanction des dirigeants figurent dans cet article ainsi que dans celui consacré aux dirigeants. Les modalités d'assujettissement des organes dirigeants à l'assemblée générale peuvent varier selon le système adopté.

Art.7 - Composition et Rôle du Bureau Exécutif (règles associatives loi 1901)

Art.7.1 L'équipe dirigeante est constituée de 6 membres désignés par décision de l'assemblée générale.

Le président : est le représentant civil de la section. Le président négocie et conclue tous les engagements de la section et d'une manière générale, agit au nom de l'organisme en toutes circonstances, sous réserve du respect des statuts du CSA et des décisions souveraines de l'assemblée générale de la section cyclisme. Il est le représentant privilégié de la section auprès des fédérations et comités sportifs. En outre il est chargé de :

• La convocation et le bon déroulement des AG (convocation, comptes rendus)
• Les déclarations en préfecture (création, certaines modifications statutaires)
• Les publications aux autorités (si nécessaire)
• Le dépôt des comptes de résultat, bilan, rapport d'activité.
• La communication : il est chargé de maintenir la cohésion entre la section et les différents organes de communications extérieures. Il est chargé des articles de presse et de leur suivi. Il s'assure de la bonne circulation des informations vers les autres associations (dirigeants et coureurs).

Le vice président : sa principale fonction est de suppléer au président dans sa fonction dans l'organisation de la section sans la responsabilité civile. Il est chargé des relations avec l'autorité municipale.

Le secrétaire : est responsable de la tenue de la documentation application à la section et L'archivage de tous les documents juridiques et comptables de l'association. Il gère la coordination et la préparation des réunions de bureau et des assemblées générales. Il gère les inscriptions et les licences des coureurs de la section. Il s'assure de la bonne circulation des informations à destination des adhérents.

Le trésorier : veille au respect des grands équilibres financiers de la section, en maîtrisant les dépenses, assurant un flux de recettes internes et. Il accomplit les taches suivantes :

• La gestion des comptes bancaires
• La préparation et le suivi du budget (en collaboration avec le bureau) ;
• Les remboursements de frais et les paiements aux fournisseurs ;
• La transparence du fonctionnement financier envers l'assemblée générale
• Les demandes de subventions ;
• La tenue du journal des dépenses et recettes

Secrétaire adjoint : sa principale fonction est de suppléer au secrétaire en titre. Il est chargé des engagements des coureurs et de la rémunération des participations aux épreuves.

Trésorier adjoint : sa principale fonction est de suppléer au trésorier en titre. Il est chargé de la coordination des bénévoles lors des épreuves de la section.

Art.7.2 : Fonctionnement des commissions

Afin de suppléer les 6 membres de l'équipe dirigeante, des commissions sportives sont mises en place. Elles sont prises en charge par des membres du bureau de l'association mais dans le cadre de leurs actions, elles peuvent faire appel à tout adhérent de l'association.Commissions sportives : entraînements hivernaux ; cyclisme féminin ; jeunes ; stages sportifs.

Art.7 bis - Conformité Bureau F.F.C.

Critères des bureaux de Club cycliste version F.F.C :

Le bureau doit être composé de 6 licenciés obligatoires donc 3 licenciés de catégories encadrement ou compétiteurs. Le bureau remplira les fonctions suivantes : Président d'Honneur, (1)Président actif, 1er Vice Président, 2ème Vice Président, (1)Secrétaire, (1)Trésorier, Arbitre du Club, Membre correspondant, Délégué sécurité. (1)

Le cumul de fonction par une même personne est interdit Les fonctions seront réparties parmi le bureau exécutif défini

Art.7 Art.8 - Fonctionnement

Art.7-1 : Réunions de bureau

Le bureau se réunit autant que nécessaire et au moins 1 fois par an à la demande d'un membre du bureau exécutif. A la demande de l'un des membres du bureau, une ou plusieurs personne(s) extérieure(s) peuvent être invitées à titre consultatif. Les réunions peuvent se faire en présence ou à distance ou hybride.

Art.7-2: Le Conseil d'administration

Si le nombre d'adhérents dépasse cinquante, alors la section cycliste se dote d'un conseil d'administration à hauteur d'un membre par tranche de cinq adhérents. Il sera composé de membres élus et de membres de droit. Les membres de droit seront : le Maire-adjoint chargé des sports de la ville des Andelys, un membre du CSA, un membre du Comité régional. Parmi les membres élus, le quart sera composé de compétiteurs.

Art. 8 - Entrainement

Art. 8.1 : Entrainements club : rassemblement à partir du 1er samedi de janvier à 13h30 devant la piscine du Petit Andely.

Art. 8.2 : Entrainements "Jeunes" : prise en charge par le club des jeunes à partir de janvier le mercredi et samedi.

Art. 9 - Le cyclisme sur route

Art 9.1: la compétition sur route

La section est affiliée à deux fédérations sportives organisant des compétitions cyclistes : l'U.F.O.L.E.P. et la F.F.C. Les coureurs participent aux épreuves selon l'appartenance de leur licence à l'une ou l'autre de ces fédérations et conformément aux règles définies par elles. Conformément aussi à ces règles, les adhérents peuvent posséder une double licence.

Pour les coureurs FFC il leur est possible sur présentation de leur licence de participer aux preuves UFOLEP selon règlement UFOLEP en vigueur.

Art. 9.2 : épreuves cyclo-sportives ou cyclotouristes

Chaque adhérent peut participer à des épreuves de ce type tout au long de la saison. Ces épreuves ne nécessitent pas la présence d'un dirigeant quel que soit le nombre d'engagés du club.

Art.10 - Le VTT

De même que pour la route, les vététistes s'engagent dans les épreuves de l'une ou l'autre fédération.

Art.11 - L'école de cyclisme

Dans la mesure du possible la section s'efforce de proposer une école. Elle recrute parmi ses membres des cadres volontaires auxquels elle propose une formation. Les activités de l'école ont lieu selon le calendrier scolaire.

Art.12 - L'organisation d'épreuves

La section organise au minimum deux épreuves : Cléry, Les Andelys en FFC et Guisenniers en UFOLEP à des dates qui varient en fonction des calendriers annuels.

Art.13 - Les autres organisations

La section peut organiser des moments d'échanges conviviaux impliquant coureurs, signaleurs, dirigeants, tels que des repas ou des regroupements à caractère sportifs (week-end de préparation, stages...) et participer à des actions de solidarité.

Art.14 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de la section CSA cyclisme est établi par le bureau. Il peut être modifié et valider lors d'une assemblée générale par la majorité des membres présents.

Le Présent Règlement Intérieur a été approuvé le :      14/01/2023      en assemblée générale.